Les arrêtés municipaux et préfectoraux

Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux et les arrêtés préfectoraux impliquant des mesures à prendre au niveau de la ville d’Altkirch.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Avenue Foch

En raison de l’installation du camion de la ligne d’arrivée des Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route, la circulation et le stationnement seront interdits. Au droit dudit camion, à partir du :

– Mardi 07 mai 2024, à 08 heures jusqu’au lundi 13 mai 2024 jusqu’à 12 heures.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des « Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route » :
– la circulation sera interdite, à l’exception de celle des services de secours (Pompiers, Ambulances, Police..), le jeudi 09 mai 2024 de 08H00 à 17H00
Le stationnement sera interdit le jeudi 09 mai 2024 de 06H00 à 17H00.

Sur les places, dans les parkings et dans les rues suivantes;
Route de Carspach, rue du Saegenberg, Boulevard Clémenceau, rue des Remparts, rue du Chateau Place de la République, rue Charles de Gaulle, Place Xavier Jourdain, rue des Jardins, Avenue du Maréchal Foch, rue des Boulangers, Place de la Réunion, rue Gilardoni, rue des Alliées, rue de l’Ill, Route de Thann.

Une déviation sera mise en place avec un itinéraire conseillé.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des «Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route ;» :

– la circulation sera interdite, à l’exception de celle des services de secours (Pompiers,
Ambulances, Police…), le vendredi 10 mai 2024 de 13H30 à 18H00,
Le stationnement sera interdit le vendredi 10 mai 2024 de 11H00 à 18H00.

Sur les places, dans les parkings et dans les rues suivantes :
Route de Carspach, rue du Saegenberg, Boulevard Clémenceau, rue des Remparts, rue du Chateau Place de la République, rue Charles de Gaulle, Place Xavier Jourdain, rue des
Jardins, Avenue du Maréchal Foch, rue des Boulangers, Place de la Réunion, rue Gilardoni, rue des Alliées, rue de l’III, Route de Thann.

Une déviation sera mise en place avec un itinéraire conseillé.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des « Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route » :

– la circulation sera interdite, à l’exception de celle des services de secours (Pompiers, Ambulances,Police…), le samedi 11 mai 2024 de 08H00 à 18H00,
Le stationnement sera interdit le samedi 11 mai 2024 de 06H00 à 18H00.

Sur les places, dans les parkings et dans les rues suivantes :
– Route de Thann, rue de l’Il, rue des Alliées, rue Gilardoni, rue des Boulangers, rue du Roggenberg, rue du 2e Cuirassiers, rue de Ferrette, Place Xavier Jourdain, Avenue du Maréchal Foch, rue des Jardins, rue Charles de Gaulle, Place de la République, rue du Chateau, rue des Remparts, Boulevard Clémenceau, rue du Saegenberg, Route de Carspach.

Une déviation sera mise en place avec un itinéraire conseillé.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des « Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route » ;
– la circulation sera interdite à l’exception de celle des services de secours (Pompiers, Ambulances, Police…), le dimanche 12 mai 2024 de 08H00 à 17H00
– Le stationnement sera interdit le dimanche 12 mai 2024 de 06H00 à 17H00.

Sur les places, dans les parkings et dans les rues suivantes :
– Route de Thann, rue de l’Ill, rue des Alliées, rue Gilardoni, rue des Boulangers, rue du Roggenberg, rue du 2e Cuirassiers, rue de Ferrette, Place Xavier Jourdain. Avenue du Maréchal Foch, rue des Jardins, rue Charles de Gaulle, Place de la République, rue du Chateau, rue des Remparts, Boulevard Clémenceau, rue du Saegenberg, Route de Carspach.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
5 AVRIL 2024

Reglementation temporaire du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des « Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route ».

Le stationnement des camping-cars et des caravanes seront interdits, sur l’ensemble des voies et des places publiques, ainsi que sur les parkings ouverts au public, en dehors de l’aire de stationnement réservée à cet effet, dans la rue du Roggenberg.

Du mardi 07 mai 2024 à partir de 06 heures au lundi 13 mai 2024 jusqu’à 12 heures.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
3 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Rue brulée

En raison de l’organisation du « Des Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route » et de la mise en place du dispositif de sécurité, la circulation sera mise en sens unique, dans la partie haute de la rue Brulée dans le sens de la descente. Sauf pour les services de secours (Pompiers, Ambulances, Police…).

A partir du mercredi 08 mai 2024 à 08 heures au dimanche 12 mai 2024, jusqu’à 18 heures.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
2 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Afin de garantir la sécurité des coureurs et de permettre le bon déroulement de la manifestation des « Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route » :

– la circulation sera interdite, à l’exception de celle des services de secours (Pompiers, Ambulances, Police..), le mercredi 08 mai 2024 de 11H30 à 18H00,
Le stationnement sera interdit le mercredi 08 mai 2024 de 09H30 à 18H00.
Sur les places, dans les parkings et dans les rues suivantes;
Route de Carspach, rue du Saegenberg, Place Xavier Jourdain, Avenue du Maréchal Foch.

Une déviation sera mise en place avec un itinéraire conseillé

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
2 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Place Xavier Jourdain

En raison de l’organisation des Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route, la circulation et le stationnement seront interdits sur la Place Xavier Jourdain et sur le parking situé côté ascenseur du bâtiment de la Halle au blé, à partir du :

– Vendredi 03 mai 2024, à 08 heures jusqu’au lundi 13 mai 2024 jusqu’à 12 heures.

CHAMPIONNATS DE FRANCE AVENIR CYCLISME

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TEMPORAIRE
2 AVRIL 2024

Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Place Xavier Jourdain

En raison de l’organisation des Championnats de France de l’Avenir Cyclisme sur Route, la circulation et le stationnement seront interdits.
Sur l’ensemble des emplacements du côté gauche de la Place Xavier Jourdain, à partir du :

– Lundi 06 mai 2024, à 08 heures jusqu’au lundi 13 mai 2024 jusqu’à 12 heures.

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PERMANENT
1ER SEPTEMBRE 2023

Fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et les comportements canins

La liste des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l’attestation d’aptitude en application de l’article L.211-13-1 du code rural et de la pêche maritime est fixée à l’annexe du présent arrêté.

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PERMANENT
31 JUILLET 2023

Limitation de l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne

Afin de lutter contre la propagation de ces espèces qui représente un enjeu de santé publique et animale.

La population doit être vigilante et des plans d’actions sont en train d’être élaborés.

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF
11 JUILLET 2023

Modification d'un arrêté préfectoral du 25 avril 2023 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Haut-Rhin et déterminant l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage

– Les annexes 1et 2 de l’arrêté préfectoral n° 2023-001-BRUIT du 25 avril 2023 sont modifiées et remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

– Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Haut-Rhin et affiché durant un mois minimum à la mairie des communes concernées. Il sera consultable sur le site internet des services de l’État du Haut-Rhin à l’adresse suivante.

– Le directeur départemental des territoires du Haut-Rhin et les maires des communes concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT

Entretien des trottoirs par les habitants

Le balayage des trottoirs est à la charge des propriétaires ou locataires des propriétés jouxtant les voies publiques.

Chacun est tenu de balayer et nettoyer le trottoir et les caniveaux, se trouvant devant sa propriété.

Pour rappel, l’usage de produits phytosaniataires est interdit, le déherbage doit s’effetuer par arrachage ou binage.

Les produits de balayage ou de désherbage doivent être évacués dans les mêmes conditions que les ordures ménagères ou les biodéchets.

ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT

Déneigement des trottoirs par les habitants

Le dénéigement et le salage des trottoirs est à la charge des propriétaires ou locataires des propriétés jouxtant les voies publiques.

Chacun est tenu de dégager le trottoir se trouvant devant sa propriété ou en l’absence de trottoir une bande égale à la largeur d’un trottoir afin de permettre un accès sécurisé aux piétons.

Du sel de déneigement est mis à disposition par la municipalité (uniquement pour le salage des trottoirs) dans des bacs prévus à cet effet, installés à divers emplacement de la commune. 

Pour consulter l’affichage légal de la ville d’Altkirch (dépôts de dossiers d’urbanisme et autorisations d’urbanisme, bancs de mariage, etc.) une borne tactile est à votre disposition devant la mairie d’Altkirch – 5 place de la République 68130 ALTKIRCH.