Conseil Municipal :
l’Ordre du Jour
Mercredi 19 Décembre
À 19h30
À l’Hotel de Ville
À 19h30
À l’Hotel de Ville
I. Désignation du Secrétaire de séance.
II. Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 octobre 2018.
II. Personnel :
- Rémunération des agents recenseurs et de la coordinatrice d’enquête dans le cadre du Recensement de la Population.
IV. Finances :
- Adhésion à l’ADAUHR- ATD (Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin – Agence Technique Départementale).
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du Budget Primitif 2019.
- Participation aux frais de scolarité de la classe ULIS de l’Ecole Elémentaire « Les Tuileries ».
- Mise en place de la Carte Achat public au sein de la Mairie d’Altkirch.
- Décision modificative n° 4/2018 – Ville.
- Fixation des attributions de compensation définitives 2018 par la Communauté de Communes SUNDGAU.
V. Projets / Partenariats :
- Approbation du Rapport annuel d’activités de la Communauté de Communes SUNDGAU – Exercice 2017.
- Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Elimination des déchets – Exercice 2017.
- Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement collectif – Exercice 2017.
- Proposition des tarifs de location de « LA PALESTRE ».
- Fixation du calendrier des Foires et Marchés – Exercice 2019.
- Etat prévisionnel des coupes et travaux d’exploitation en forêt communale – Exercice 2019.
- Approbation de la modification des statuts du SIGFRA (Syndicat Intercommunal pour la Gestion Forestière de la Région d’Altkirch).
VI. Technique :
- Convention de fonds de concours du déploiement de la fibre optique.
- Concession de l’Etang ERLEN à l’Association de Pêche et de Pisciculture « La Sundgovienne ».
VII. Communications.