II. Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 octobre 2018.

II. Personnel :

1. Rémunération des agents recenseurs et de la coordinatrice d’enquête dans le cadre du Recensement de la Population.

1. Adhésion à l’ADAUHR- ATD (Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin – Agence Technique Départementale).
2. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du Budget Primitif 2019.
3. Participation aux frais de scolarité de la classe ULIS de l’Ecole Elémentaire « Les Tuileries ».
4. Mise en place de la Carte Achat public au sein de la Mairie d’Altkirch.
5. Décision modificative n° 4/2018 – Ville.
6. Fixation des attributions de compensation définitives 2018 par la Communauté de Communes SUNDGAU.

1. Approbation du Rapport annuel d’activités de la Communauté de Communes SUNDGAU – Exercice 2017.
2. Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Elimination des déchets – Exercice 2017.
3. Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement collectif – Exercice 2017.
4. Proposition des tarifs de location de « LA PALESTRE ».
5. Fixation du calendrier des Foires et Marchés – Exercice 2019.
6. Etat prévisionnel des coupes et travaux d’exploitation en forêt communale – Exercice 2019.
7. Approbation de la modification des statuts du SIGFRA (Syndicat Intercommunal pour la Gestion Forestière de la Région d’Altkirch).

1. Convention de fonds de concours du déploiement de la fibre optique.
2. Concession de l’Etang ERLEN à l’Association de Pêche et de Pisciculture « La Sundgovienne ».