Conseil Municipal :
l’Ordre du Jour

Mercredi 19 Décembre
À 19h30
À l’Hotel de Ville
I. Désignation du Secrétaire de séance.

II. Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 octobre 2018.

II. Personnel :

  1. Rémunération des agents recenseurs et de la coordinatrice d’enquête dans le cadre du Recensement de la Population.
IV. Finances :
  1. Adhésion à l’ADAUHR- ATD (Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin – Agence Technique Départementale).
  2. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du Budget Primitif 2019.
  3. Participation aux frais de scolarité de la classe ULIS de l’Ecole Elémentaire « Les Tuileries ».
  4. Mise en place de la Carte Achat public au sein de la Mairie d’Altkirch.
  5. Décision modificative n° 4/2018 – Ville.
  6. Fixation des attributions de compensation définitives 2018 par la Communauté de Communes SUNDGAU.
V. Projets / Partenariats :
  1. Approbation du Rapport annuel d’activités de la Communauté de Communes SUNDGAU – Exercice 2017.
  2. Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Elimination des déchets – Exercice 2017.
  3. Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement collectif – Exercice 2017.
  4. Proposition des tarifs de location de « LA PALESTRE ».
  5. Fixation du calendrier des Foires et Marchés – Exercice 2019.
  6. Etat prévisionnel des coupes et travaux d’exploitation en forêt communale – Exercice 2019.
  7. Approbation de la modification des statuts du SIGFRA (Syndicat Intercommunal pour la Gestion Forestière de la Région d’Altkirch).
VI. Technique :
  1. Convention de fonds de concours du déploiement de la fibre optique.
  2. Concession de l’Etang ERLEN à l’Association de Pêche et de Pisciculture « La Sundgovienne ».
VII. Communications.